Déposée le 30 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « BELLE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-48 du 28 novembre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCOIS domicilié(e) ZAC des Radars, 23 Rue Condorcet - 91700 - FLEURY MEROGIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SGTR, Mme COQUERY Stéphanie domicilié(e) 72 Avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France.
La marque BELLE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130740.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL FRANCOIS, SARL - ZAC des Radars, 23 Rue Condorcet - 91700 - FLEURY MEROGIS - France
Cabinet SGTR, Mme COQUERY Stéphanie - 72 Avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12
Inscription le 12 juillet 2017 - Rejet partiel n°703858 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-12
Parfums, eaux de toilette, huiles pour la parfumerie, encens, eaux de senteur, parfums d'ambiance, produits pour parfumer le linge ; gels et sels pour le bain et la douche non à usage médical ; huiles pour le bain, savons de toilette ; déodorants corporels ; cosmétiques notamment crèmes, laits, lotions, pommades, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains, masques de beauté, crèmes de beauté, produits hydratants, produits anti-rides, laits de toilette, masques de beauté, toniques, produits hydratants, crèmes pour blanchir la peau ; laits, gels et huiles de bronzage, autobronzants et après-soleil (cosmétiques) ; produits de maquillage et de démaquillage, fards, poudre pour le maquillage, rouge à lèvres, produits cosmétiques pour les lèvres, mascara, crayons à usage cosmétique, vernis à ongles, produits pour le soin des ongles ; produits capillaires (préparations pour le soin des cheveux et du cuir chevelu), shampooings ; gels, mousses, lotions, baumes et produits sous la forme d'aérosol pour le coiffage et le soin des cheveux ; laques pour les cheveux ; colorants et produits pour la décoloration des cheveux ; produits pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux ; huiles essentielles ; dentifrice ; préparations cosmétiques pour l'amincissement, dépilatoires ; préparations pour le rasage et préparations après-rasage ; lingettes et serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; coton à usage cosmétique, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, disques à démaquiller ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; salons de beauté ; salons de coiffure.
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